Conditions d’utilisation

1. Objet
   Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site et l’achat des produits numériques.

2. Produits
   Les produits commercialisés sont exclusivement des fichiers PDF accessibles par lien de téléchargement sécurisé et protégés par mot de passe. Aucun produit physique n’est expédié.

3. Mise à disposition
   Après paiement, le client reçoit en 5 minutes :

• • • un e-mail contenant les liens de téléchargement ;

    • un mot de passe requis à l’ouverture du fichier.

Il appartient au client de conserver ces éléments et de les télécharger dans un délai raisonnable.

1. Propriété intellectuelle
   Les fichiers PDF sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, modification, partage, publication ou distribution, même partielle, sans autorisation préalable écrite d’Inesmaths, est strictement interdite. Toute infraction expose le contrevenant à des poursuites civiles et pénales au titre de la contrefaçon.

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