Conditions générales de vente
-
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande. -
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement. Il est traité par Stripe, Shopify Payments ou tout autre prestataire sécurisé conforme aux normes PCI-DSS. -
Livraison des produits numériques
La livraison est immédiate et s’effectue par e-mail via l’envoi :
-
-
-
des liens de téléchargement ;
-
du mot de passe associé.
-
-
Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement, avec l’accord express du client.
-
Propriété intellectuelle
Les contenus numériques vendus restent la propriété exclusive d’Inesmaths. Toute utilisation non autorisée est interdite. -
Responsabilité
Inesmaths ne peut être tenue responsable des difficultés d’accès liées à l’appareil, la messagerie ou le logiciel du client.